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MODIFICATION DE PLANNING

Lundi 21 mai :

- Cours obligations 8 (RGO) : ANNULE, nous vous invitons à rejoindre le groupe du mardi de 11h45 à 14h45 ou bien de 15h à 18h.

- Cours Famille 8 : ANNULE, rattrapage prévu le lundi 4 juin de 15h00 à 18h00

- Rattrapage corrections PP 7 au Pré-Barreau:

        G1 : 14h-16h

        G2 : 16h-18h

Mardi 22 mai :

- Cours obligations 8 (RGO) de 11h45 à 14h45 ou bien de 15h à 18h.

ATTENTION, SEULS CES DEUX COURS SERONT SERONT ORGANISES POUR LA SEANCE DE DROIT DES OBLIGATIONS 8.

- Cours Procoll 8 : ANNULE, rattrapage prévu le vendredi 1er juin de 11h00 à 14h00 au Pré-Barreau

Mercredi 23 mai :

Cours obligations 8 (RGO) : ANNULE, nous vous invitons à rejoindre le groupe du mardi de 11h45 à 14h45 ou bien de 15h à 18h.

Lundi 28 mai :

Lundi de Pentecôte, les locaux du Pré-Barreau seront fermés. Vous composerez chez vous. Les copies d'obligations et de procédure devront être déposées le mardi matin à l'occasion de votre composition d'écrit de spécialité.

Mardi 29 mai:

Correction Procoll 7 avancée de 12h à 14h

Vendredi 1er juin :

11h-13h : Correction DA 8 - Annulée

13h-15h : Correction PAC 8 - Annulée

11h-14h : Rattrapage cours Procoll 8 au Pré-Barreau

Lundi 4 juin

15h-18h : rattrapage cours Famille 8 au Pré-Barreau

Mercredi 6 juin :

15h-18h : cours supplémentaire droit commercial - Droit des marques au Pré-Barreau

Jeudi 7 juin 

11h45-14h45 : cours supplémentaire de Famille - Les régimes matrimoniaux au Pré-Barreau

15h-18h : cours supplémentaire de DIP au Pré-Barreau

MODIFICATION DÉFINITIVE

Procédure pénale_ Corrections :
-    Correction_ dominante commentaire d'arrêt et dissertation : Jeudi de 11h00 à 13h00

-    Correction_ dominante cas pratique : Jeudi de 13H00 à 15H00

Droit des obligations _ Corrections :

Une correction supplémentaire de droit des obligations sera organisée en séance 8, 9 et 10 pour les étudiants qui doivent se préparer en commentaire de texte et/ou en dissertation le mardi de 15h15 à 17h15 à l'ENP.

LISTE DES FASCICULES DISTRIBUÉS

ü  Semaine du 6 au 10 février :

Cours :

Droit des obligations : la preuve

Procédure civile : intégralité du cours

Procédure pénale : intégralité du cours

Procédure administrative : intégralité du cours

Droit commercial : acte de commerce et commerçants

Droit administratif : intégralité du cours

Droit international privé : les conflits de juridiction

Droit de la famille : famille & personnes

Droit fiscal : intégralité du cours

Droit patrimonial : intégralité du cours

Droit pénal : droit pénal général

Procédures collectives & sûretés : sûretés

Droit du travail : relations individuelles

Droit de l’Union européenne : droit institutionnel de l’Union européenne

Actus :

Droit des obligations : actu 1 -la preuve

Procédure civile : actu 1 – l’action

Procédure pénale : actu 1 – les principes directeurs du procès pénal

Procédure administrative : actu 1 -

Droit commercial : actu 1 - acte de commerce et commerçants

Droit administratif : actu 1

Droit international privé : actu 1 – la compétence juridictionnelle

Droit de la famille : actu 1 – le mariage

Droit fiscal : actu 1 - L’impôt sur le revenu des personnes physiques

Droit patrimonial : actu 1  - introduction au droit patrimonial

Droit pénal : actu 1 – la légalité criminelle

Procédures collectives & sûretés : actu 1 – le cautionnement

Droit du travail : actu 1 – sources, conclusion du contrat de travail

Droit de l’Union européenne : actu 1 – le système institutionnel de l’Union européenne

ü  Semaine du 20 au 24 février :

Cours :

Droit des obligations : les contrats

Actus :

Droit des obligations : actu 2 -la formation du contrat

Procédure civile : actu 2 – l’exercice de l’action en justice – la compétence

Procédure administrative : actu 2

Droit commercial : actu 2 – le fonds de commerce et les principaux contrats  portant sur le fonds

Droit administratif : actu 2

Droit de la famille : actu 2 – le couple hors mariage

Droit fiscal : actu 2 – fin IR + impôt sur les sociétés

Droit patrimonial : actu 2  - la possession

Procédures collectives & sûretés : actu 2 – le cautionnement réel – la garantie autonome

Droit de l’Union européenne : actu 2 – le système juridique de l’Union européenne

ü  Semaine du 5 au 9 mars :

Cours :

Droit commercial : le droit commun des sociétés

Procédures collectives & sûretés : procédures collectives

Actus :

Droit des obligations : actu 3 -la validité du contrat

Procédure civile : actu 3 – l’instance – les différentes procédures

Procédure administrative : actu 3

Droit commercial : actu 3 – le droit commun des sociétés – 1^ère partie

Droit administratif : actu 3

Droit de la famille : actu 3 – l’enfant

Droit fiscal : actu 3 - 4 – le taxe sur la valeur ajoutée

Droit patrimonial : actu 3 – la propriété

Droit pénal : actu 2 – la participation criminelle

Procédures collectives & sûretés : actu 3 – les garanties réelles

Droit du travail : actu 2 - l’exécution du contrat de travail

Droit de l’Union européenne : actu 3 – le système juridictionnel de l’Union européenne

 ü  Semaine du 19 au 23 mars :

Actus :

Droit des obligations : actu 4 -la validité du contrat (suite et fin)

Procédure civile : actu 4 – les spécificités de chaque juridiction

Procédure administrative : actu 4

Droit administratif : actu 4

Droit commercial : actu 4 – le droit commun des sociétés – 2ème  partie

Droit patrimonial : actu 4 – l'indivision

Procédures collectives & sûretés : actu 4 – le traitement des difficultés de l'entreprise

ü  Semaine du 2 au 6 avril :

Cours :

Droit des obligations : Droits des contrats 2/2

Droit commercial : Droit spécial des sociétés

Droit internationnal privée : Conflit de lois

Actus :

Droit des obligations : actu 5 -les effets du contrats - l'inexécution du contrat

Procédure civile : actu 5 – l’instance – les différentes procédures

Procédure administrative : actu 5 

Procédure pénale : actu 3 - l'action publique et l'action civile

Droit commercial : actu 5 -6 - droit spécial des sociétés

Droit administratif : actu 5

Droit internationnal privée : actu 2 - théorie générale du conflit de lois

Droit patrimonial : actu 5 - l'usufruit

Droit pénal : actu 3 - la sanction pénale

Droit du travail : actu 3 - la rupture du contrat de travail

ü  Semaine du 23 au 27 avril :

Cours :

Droit des obligations : Responsabilité civile 1/2

Actus :

Droit des obligations : actu 6 - responsabilité civile 1/2

Procédure civile : actu 6 – les mesures d'instruction

Procédure administrative : actu 6 

Droit administratif : actu 6

Droit internationnal privée : actu 3 - conflit de lois

Droit de la famille : actu 4 - les personnes

Droit patrimonial : actu 6 - les servitudes

ü  Semaine du 7 au 11 mai : 

Cours :

Droit des obligations : Responsabilité civile 2/2

Actus :

Droit des obligations : actu 7 - responsabilité civile 2/2

Procédure civile : actu 7 – le jugement - le référé et les ordonnances sur requête

Procédure administrative : actu 7

Procédure pénale : actu 4 - l'instruction préparatoire

Droit administratif : actu 7

Droit commercial  : actu 7 - Les instruments de crédit

Droit fiscal  : actu 5 - droit d'enregistrement / ISF

Droit patrimonial : actu 7 - les troubles anormaux de voisinage, la copropriété des immeubles bâtis

Procédures collectives & sûretés : fascicule complémentaire

Droit de l'Union européenne : Actu 4 - libre circulation des marchandises

 ü  Semaine du 21 au  25 mai : 

Cours :

Droit des obligations : Régime général des obligations / Quasi-contrat

Actus :

Droit des obligations : actu 8 & 9  - Régime général des obligations / Quasi-contrat

Procédure civile : actu 8 – les voies de recours - L'autorité de la chose jugée

Procédure administrative : actu 8

Procédure pénale : actu 5 - le jugement

Droit administratif : actu 8

Droit commercial  : actu 8 - Les instruments de paiement

Droit patrimonial : actu 8 - la mitoyenneté