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2006


Droit pénal – Paris 5 – 2006

 

 

Marc est marié avec Judith depuis cinq ans. Leur couple subsiste tant bien que mal depuis un an et demi, date à laquelle les disputes se sont faites plus fréquentes. Rien de grave pourtant jusqu’à un soir de juin 2004, où Judith apprend à Marc qu’elle a un amant et qu’elle le quitte. 

Ce soir là une violente dispute éclate et Marc par vengeance tente d’avoir des relations sexuelles avec sa femme qui se refuse avec énergie. Il n’arrive pas à ses fins, interrompu par la visite de policiers avertis par les voisins, mais Judith ne dit rien. Elle promet d’ailleurs à Marc de ne jamais rien dire s’il la laisse partir. Marc s’exécute et tombe très rapidement dans une dépression importante. Il se met à boire régulièrement et aval divers médicaments pour se calmer mais aussi pour s’exciter.

 

Un soir de juin 2006, Marc boit particulièrement, et décide d’aller faire peur à sa femme. Il l’attend à la sortie de son travail avec sa voiture et se met à la poursuivre sur une petite route de campagne. Il frappe à plusieurs reprises avec son véhicule le pare-choc de celui de Judith, et ce à pleine vitesse. Cette dernière perd le contrôle et la voiture termine écrasée contre un arbre. Ce dont Marc ne s’était pas rendu compte, c’est que sa femme était accompagnée d’une collègue de travail. Marc dans un premier temps s’enfuit mais, pris de remords, il revient en arrière. Il arrête sa voiture et descend avec un air hagard, portant un pied de biche dans la main. Il dira à l’interrogatoire qu’il voulait s’en servir pour débloquer les portes de la voiture accidentée si cela s’avérait nécessaire. Dans le laps de temps un passant, Georges, s’était arrêté et avait déjà réussi à traîner Judith très grièvement blessée, mais consciente, en dehors de la voiture de laquelle se dégageait de la fumée. Voyant arriver Marc, Georges repère le pied de biche et prend peur. Il sort alors un couteau à cran d’arrêt de son blouson et se jette sur Marc, titubant mais menaçant. Marc est neutralisé mais à cause d’un coup de couteau qui le blesse très grièvement.

 

Malgré ses blessures, Judith trouve la force de crier que le feu a pris dans la voiture pour avertir Georges d’aller sauver sa collègue, mais il est déjà trop tard et pendant que Georges finit de neutraliser Marc, la voiture explose emportant la passagère, dont personne ne savait d’ailleurs si elle était déjà morte ou non. Son mari Pierre, inconsolable, dit aujourd’hui qu’il n’attend qu’une seule chose, pouvoir se venger et tuer Marc.

 

Etudiez l’ensemble des infractions qui pourraient être retenues contre les différents acteurs de cette histoire. Quelles condamnations pourraient être effectivement prononcés ?

 

     
 
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